Conseil d Agglomération du 15 avril 2021




DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-060DESIGNATION DU LIEU DE TENUE DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU MOIS DE MAI - Délibération - (sans annexe)22/04/2021

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-057REAMENAGEMENT DE LA PLACE DES POMPIERS ET DE SES ABORDS A HAGUENAU : adoption d'une convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de financement - Délibération - Annexe22/04/2021

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-058PLAN LOCAL D'URBANISME DE HAGUENAU : modification simplifiée n°1 - approbation - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe22/04/2021
2021-CC-059ACQUISITION FONCIERE : Commune de Dauendorf, rue du Cimetière et rue du Muguet - Délibération - Annexe22/04/2021

25 - Développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-055MOTION RELATIVE A LA CREATION D'UN GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE NORD ALSACE - Délibération - (sans annexe)22/04/2021
2021-CC-056FONDS RESISTANCE GRAND EST : avenant à la convention - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe22/04/2021

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-053CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)22/04/2021
2021-CC-054CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 18 mars 2021 - Délibération - Annexe22/04/2021